Office de tourisme de la Montagne Bourbonnaise

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Service Public

La Communauté de Communes de la Montagne Bourbonnaise vous permet, à partir de cette vignette, d’accéder directement au site service-public.fr afin d’obtenir tous les renseignements nécessaires à l’aboutissement de vos démarches administratives

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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15 octobre 2009

Vous trouverez, en fichier joint (format pdf) le compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2009.

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu de la réunion du 17 septembre 2009
  • Nomination de représentants au SICTOM Sud Allier, en remplacement de Mr DUBOS, Mr ETIEN et Mr AUBERT
  • Nomination d’un représentant titulaire au Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine, en remplacement de Mr DUBOS
  • Nomination d’un référent grippe A (Circulaire du Ministère de l’Intérieur, réf. Ne ORI OC/ K / 09 12262l1C)
  • validation du rapport d’activités 2008
  • Commission Aménagement Rural :
  • Marché public de voirie forestière
  • Réglementation des boisements
  • Contrat Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire
  • Zone de Développement Eolien
  • Décisions Modificatives au budget 2009
  • Avancement du projet de chaufferie collective au bois du Mayet de Montagne
  • Avancement des travaux Maison des Services et Zone d’Activités de Mornier
  • Demande de subventions pour travaux (OPAH 2008-2013)
  • Questions diverses
    • Médecin d’Arfeuilles
    • Stagiaires en informatique
    • Réunion du Conseil Général de l’Allier concernant les aides aux communes
    • Evolutions du Centre Social Rural de la Montagne Bourbonnaise
    • Nouvelle date de Conseil Communautaire en novembre
    • Réunion Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (M.O.U.S.) au Mayet de Montagne
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Compte-rendu