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Compte-rendu du conseil Communautaire du 15 avril 2010

Vous trouverez, en fichier joint (format pdf) le compte-rendu du conseil communautaire du 15 avril 2010.

Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
Budget 2010
- validation des comptes de gestion et des comptes administratifs, budget principal et budgets annexes ;
  - délibération approuvant le compte administratif
  - Délibération approuvant le compte de gestion
  - Délibération approuvant l’affectation des résultats.
- Vote du Budget 2010 :
  - Budget principal, fonctionnement et investissement ;
  - Budget annexe portage de repas, fonctionnement et investissement ;
  - Budget annexe chemins de randonnées, fonctionnement et investissement ;
  - Budget annexe structures locatives, fonctionnement et investissement ;
Projet d’avenant n°1 à l’OPAH
Dossier de subventions OPAH
Nomination de 4 représentants à la Maison de retraite du Mayet de Montagne,
Projet d’avenant aux marchés de la maison des services,
Proposition de création d’une régie de recettes Fée Bout’chou
Signalétique Chemins de randonnées
Questions diverses
- Eolien en Montagne Bourbonnaise
- Contrat Auvergne +
- Zone d’activités de Mornier
- Demande de dérogation pour le renouvellement d’un Contrat Aidé sur le Bassin Versant du Sichon.

Communauté de Communes de la Montagne Bourbonnaise