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Compte-rendu du conseil communautaire du 17 novembre 2011

Vous trouverez ci-dessous, au format PDF, le compte-rendu du conseil communautaire du 17 novembre 2011.

Validation des comptes-rendus des conseils communautaires des 22/09 et 19/10/2011
Contre-garantie d’emprunt avec le Conseil Général de l’Allier concernant les logements sociaux gérés par Allier Habitat
Convention avec le Comité d’Expansion pour la gestion des données « Zones d’Activités »
Commission d’appel d’Offres - Marché public :
- Diagnostics agricoles sur la Vallée de la Besbre
- Portage de repas
- Petite Enfance
Validation du texte de la motion concernant les courriers de la DDT, reçus par les propriétaires de seuils
Décisions modificatives Budget 2011
Zone de Développement Eolien
Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du Conseil d’Administration de l’association Jardins de Cocagne Pays de Vichy Auvergne
Avis sur la création d’un site de stockage de déchets inertes sur la commune de Laprugne
OPAH
Questions diverses.

Communauté de Communes de la Montagne Bourbonnaise